Délibération

COMMUNICATION

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du

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FONCIER

Acquisition par préemption du bien situé 16 rue Gaston Maurin

Acte administratif du

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ENVIRONNEMENT

ENVIRONNEMENT Signature d'une convention de mise à disposition de données météorologiques pour l'optimisation du réseau d'arrosage de la Ville de Bron

Acte administratif du

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Protection fonctionnelle accordée à un élu

Acte administratif du

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FINANCES

Création de tarifs pour le Centre nautique André Sousi-tarifs uniques enfants et adultes

Acte administratif du

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ECONOMIE

Création du tarif des chalets du marché de Noël

Acte administratif du

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PERSONNEL

Evolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents qui assurent des fonctions essentiellement itinérantes

Acte administratif du

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ACTION EDUCATIVE

Signature d'une convention de mise à disposition de l'ENT "laclasse.com"

Acte administratif du

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ACTION EDUCATIVE

Fusion des écoles les Genêts Maternelle et La Garenne Maternelle

Acte administratif du

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ACTION EDUCATIVE

Règlement des Temps Périscolaires

Acte administratif du

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ACTION EDUCATIVE

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du

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VIE ASSOCIATIVE

Association Amitiés Européennes Bron Weingarten - Attribution de subvention pour l'année 2022

Acte administratif du

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VIE ASSOCIATIVE

Association Sportive du Collège Joliot Curie, section sport partagé - Attribution de subvention exceptionnelle 2022

Acte administratif du

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FINANCES

Budget annexe du cinéma les alizés - Budget primitif pour l'année 2022

Acte administratif du

Délibération

FINANCES

Création du budget annexe "Cinéma les Alizés"

Acte administratif du

Délibération

CULTURE

Approbation du contrat de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du cinéma LES ALIZES

Acte administratif du

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FINANCES

Mise à jour des autorisations de programme

Acte administratif du

Délibération

FINANCES

Décision modificative n° 1 au budget primitif 2022

Acte administratif du

Délibération

FINANCES

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021

Acte administratif du

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FINANCES

Présentation du compte administratif 2021 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021

Acte administratif du