Ordre du jour
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 30 juin 2020 s’est réuni en séance publique le 4 juillet 2020 à 9h à l'Espace Albert Camus.
Secrétaire de séance
Mme BRUNET Marie est désignée secrétaire de séance.
Membres présents
Mme BADIN, Mme BERTHET, M. BOBI, M. BOUDEBIBAH, Mme BOULARD, Mme BRAMET-REYNAUD, M. BRÉAUD, Mme BRUNET Évelyne, M. BRUNET, Mme BRUNET Marie, Mme CARRIER, M. CHAMPIER, Mme CHAREYRE, M. COURT, Mme DA SILVA, M. DELAPIERRE, M. DEMIRAY, M. DOZOLME, M. DUBIEF, Mme EL GUIZANI, M. EZ ZAJJARI, M. GENIN, M. GIACALONE, Mme GRANDSERRE, Mme KIRASSIAN, Mme LANSAQUE, Mme LARTIGUE-PEYROU, M. LONGUEVAL, M. MAGLIANO, M. MAILLET, Mme MERMOUD, M. MIRALLES-FOMINE, Mme PALLUY, M. PÉNICAUD, Mme RIVOIRE, Mme ROBIC, M. SERRANO, M. SULTANA, Mme TABTE, M. THIBAUD, M. YOGO.
Soit 41 membres présents.
Membres présents par procuration
- MMe PIETKA pouvoir à M. LONGUEVAL
- Mme COUSSO pouvoir à Mme BADIN
Soit 2 membres présents par procuration.
Compte rendu
Installation des conseillers municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean-Michel LONGUEVAL, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Mme Marie BRUNET a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Élection du maire
Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 41 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Constitution du bureau
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : M . YOGO Albert et BADIN Anne-Laure
Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc.
Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.
Résultats du premier tour de scrutin
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 43
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
- Nombre de suffrages blancs : 10
- Nombre de suffrages exprimés : 33
- Majorité absolue : 17
Nom et Prénom des candidats : Bréaud Jérémie
Nombre de suffrages obtenus : 33
Proclamation de l’élection du maire
M Jérémie Bréaud a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
Élection des adjoints
Sous la présidence de M Jérémie Bréaud élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
Nombre d’adjoints
Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 12 adjoints au maire au maximum. Le président a précisé que les articles L2122-2-1 et L2143-1 du même code permettent aux communes dont la population est comprise entre 20 000 et 79 999 habitants et dotées de conseils de quartier de dépasser cette limite en vue de la création de postes d’adjoints chargés d’un ou plusieurs quartiers, sans toutefois que le nombre de ceux-ci excède 10 % de l’effectif du conseil, soit 4 postes au maximum pour notre Ville.
Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 12 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 16 le nombre des adjoints au maire de la commune dont 4 adjoints de quartier.
Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 2 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu'une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Cette listes a été jointe au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné et dans les conditions rappelées précédemment.
Résultats du premier tour de scrutin
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 43
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
- Nombre de suffrages blancs : 10
- Nombre de suffrages exprimés : 33
- Majorité absolue : 17
Nom et Prénom de chaque candidat placé en tête de liste : Martine Chareyre
Nombre de suffrages obtenus : 33
Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Madame Martine Chareyre. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste : CHAREYRE Martine, DUBIEF Marc, CARRIER Marion, PÉNICAUD François-Xavier, BOULARD Valérie, MIRALLES-FOMINE Pascal, DA SILVA Isabelle, CHAMPIER Jacques, BRUNET Evelyne, SULTANA Raphaël, BRAMET-REYNAUD Nathalie, THIBAUD Hervé, TABTE Linda, MAILLET Emmanuel, ROBIC Muriel, BRUNET Grégory
> Consultez les délibérations du Conseil municipal du 4 juillet 2020 :
